Mentions légales

En vigueur au 01 août 2026

 

I – Edition du site

L’Editeur du Site internet est Julie ROGANI - Les Douces Pauses,

Chez Mine de Talents – 19 impasse Henri Roux – 30100 Alès

SA SCOP au capital variable

SIRET : 479 995 896 000 61

APE 7022Z - RCS Nîmes

TVA Intracommunautaire N° FR 02 479 995 896

Téléphone : 06 19 69 71 69

bonjour@lesdoucespauses.fr

Directrice de la publication : Julie ROGANI

 

II – Hébergement

Le Site web www.lesdoucespauses.fr est hébergé par la société Shopify Inc.

151 O'Connor Street, Ground floor Ottawa, Ontario, K2P 2L8 , Canada  

Email : legal@shopify.com

www.shopify.com

 

III – Utilisation des informations contenues sur le site

L’Éditeur se réserve le droit de modifier, supprimer ou mettre à jour à tout moment les informations contenues sur le site sans préavis.

L’Éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site, mais ne peut garantir ni l'exhaustivité ni l'exactitude de ces informations. L'Utilisateur reconnaît que l'utilisation des informations présentes sur le site se fait à ses propres risques et périls. L’Éditeur décline toute responsabilité en cas d'inexactitude, d'omission ou d'erreur dans les informations fournies.

 

IV– Propriété intellectuelle

Tous les éléments de propriété intellectuelle inclus au sein du Site Internet — notamment les textes, interfaces, photographies, graphismes, images, marques, logotypes, dessins et modèles, musiques, œuvres, codes informatiques, bases de données et polices de caractères — font l'objet d'une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.

La propriété intellectuelle du Site comprend également ses marques, logos, nom de domaine et signes distinctifs. Ces éléments restent l'entière propriété du Site Internet, de l'Éditeur, ou de leurs concédants de licences et ayants droit.

L'Utilisateur s'interdit formellement de procéder à toute reproduction, représentation, publication ou copie de l'un quelconque de ces éléments ou de leur documentation, ainsi que d'altérer ou de masquer, de quelque manière que ce soit, les marques ou signes distinctifs qui y seraient apposés, sans l'accord exprès et préalable de l'Éditeur et/ou de ses concédants de licences et ayants droit.

L'Utilisateur reconnaît et accepte qu'aucune stipulation des présentes conditions générales d'utilisation, en dehors des cas expressément prévus par celles-ci, n'a pour effet de transférer la propriété d'une marque, d'un nom commercial ou de tout autre droit de propriété du Site Internet à l'Utilisateur ou à tout tiers.

L'Utilisateur qui se rendrait coupable de contrefaçon s'exposera à une interdiction d'accès immédiate au Site Internet, sans pouvoir se prévaloir d'une quelconque demande de dommages-intérêts. Il pourra en outre faire l'objet d'autres mesures dans le cadre d'éventuelles poursuites judiciaires menées par l'Éditeur du Site ou par son mandataire.